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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL
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"LE PASTOUREL"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE PASTOUREL"
RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3112505
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2021

Présentation de la marque "LE PASTOUREL"

Déposée le 20 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE PASTOUREL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIGAL domicilié(e) Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque "LE PASTOUREL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LE PASTOUREL" est expirée depuis le 20 juillet 2021.

RIGAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERROT ET COLOMBINE , Vieux Chêne , Reflets d'or , OLTESSE , RIGAL L'INSTANT FIGUIER , L'INSTANT TRUFFIER , RIGAL L'ORIGINAL , MONTS ET VAUX , LIBERTIN , FREEZ MALBEC


RIGAL S.A.S., société par actions simplifiée - Château Saint-Didier Parnac - 46140 - PARNAC - France - SIREN 324378058


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555187 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 17 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°555671 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473339 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-17

Appellation vin de pays du Lot dénommé : "le pastourel".